Interventions de Bernard Accoyer
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La parole est à Mme George Pau-Langevin, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche
La parole est à M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication.
Réunion du 2 novembre 2011 à 15h00 — Questions au gouvernement, Bilan du grenelle de l'environnement
La parole est à Mme Christine Marin, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire
Réunion du 2 novembre 2011 à 15h00 — Questions au gouvernement, Bilan du grenelle de l'environnement
La parole est à Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement.
La parole est à M. Jean-Michel Villaumé, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche
La parole est à M. Éric Besson, ministre chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique.
La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire
La parole est à M. Éric Besson, ministre chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique.
La parole est à M. Jean Glavany, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
La parole est à M. le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Nous avons terminé les questions au Gouvernement.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à seize heures, est reprise à seize heures quinze.)
La séance est reprise.
L'ordre du jour appelle les explications de vote et le vote par scrutin public sur l'ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (nos 3790, 3869, 3865).
Dans les explications de vote, la parole est à Mme Marisol Touraine, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
La parole est à Mme Martine Billard, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour le groupe du Nouveau Centre.
Nous allons maintenant procéder au scrutin public sur l'ensemble du projet de loi. (Il est procédé au scrutin.)
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 501 Nombre de suffrages exprimés 473 Majorité absolue 237 Pour l'adoption 288 Contre 185 (Le projet de loi est adopté.)
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à seize heures trente-cinq, est reprise à seize heures quarante-cinq, sous la présidence de M. Jean Mallot.)
