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La parole est à M. Michel Diefenbacher.
Mes chers collègues, calmez-vous, s'il vous plaît.
La parole est à M. Jean-Claude Fruteau.
La parole est à M. Alfred Marie-Jeanne.
La parole est à M. Bruno Sandras.
Je vous félicite d'avoir respecté le temps qui vous était imparti, monsieur Sandras. La parole est à M. Abdoulatifou Aly.
La parole est à M. Éric Jalton.
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
Mes chers collègues, je suis heureux de souhaiter, en votre nom, la bienvenue à une délégation de parlementaires de l'Assemblée du Kosovo, conduite par son président, M. Jakup Krasniqi. (Mmes et MM. les députés, ainsi que Mmes et MM. les membres du Gouvernement, se lèvent et applaudissent.)
L'ordre du jour appelle les explications de vote et le vote par scrutin public sur l'ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (nos 3790, 3869, 3865).
Dans les explications de vote, la parole est à Mme Marisol Touraine, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
La parole est à Mme Martine Billard, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour le groupe du Nouveau Centre.
Nous allons maintenant procéder au scrutin public sur l'ensemble du projet de loi. (Il est procédé au scrutin.)
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 501 Nombre de suffrages exprimés 473 Majorité absolue 237 Pour l'adoption 288 Contre 185 (Le projet de loi est adopté.)
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à seize heures trente-cinq, est reprise à seize heures quarante-cinq, sous la présidence de M. Jean Mallot.)
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
L'ordre du jour appelle les explications de vote et le vote, par scrutin public, sur l'ensemble de la première partie du projet de loi de finances pour 2012 (nos 3775, 3805).
Dans les explications de vote, la parole est à M. Charles de Courson, pour le groupe Nouveau Centre.