Réforme de l'hôpital

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires (nos 1210 rectifié, 1441, 1435).

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires (nos 1210 rectifié, 1441, 1435).

Je suis saisi de cinq amendements, nos 970, 37, 314, 1140 et 1657, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 314 et 1140 sont identiques.

La parole est à M. Jean-Marie Rolland, rapporteur de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, pour soutenir l'amendement n° 314.

Je suis saisi de deux amendements, nos 795 et 1141, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 795 fait l'objet d'un sous-amendement n° 1962. La parole est à M. Pierre Morel-A-L'Huissier, pour soutenir l'amendement n° 795.

En conséquence, les amendements nos 1141, 479, 671 rectifié, 833 rectifié, 1004 et 480 tombent. Je suis saisi d'un amendement n° 1173, deuxième rectification. La parole est à M. le rapporteur.

Deux orateurs de chaque côté de l'hémicycle se sont exprimés ; ce texte faisant l'objet de 1 960 amendements, nous allons passer au vote.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1015 et 1142. La parole est à M. Jacques Pélissard, pour soutenir l'amendement n° 1015.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1143 rectifié et 482, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Catherine Génisson, pour soutenir l'amendement n° 1143 rectifié.

Je constate que le vote est acquis à l'unanimité. Je suis saisi de deux amendements, nos 1144 et 1060, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune. La parole est à M. Jean Mallot, pour soutenir l'amendement n° 1144.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1952 rectifié et 1192, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l'amendement n° 1952 rectifié.

J'ai déjà largement donné la parole sur cet amendement, que je vais maintenant mettre aux voix ! (L'amendement n° 113 n'est pas adopté.)

Madame Touraine, je vous ferai remarquer qu'une fois de plus votre intervention n'a rien à voir avec un rappel au règlement.

Je suis saisi d'un amendement rédactionnel de la commission, n° 316. (L'amendement n° 316, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

Je suis saisi d'un amendement de la commission, n° 317. La parole est à M. Dominique Tian pour le soutenir.

Monsieur Mallot, vous savez bien que les amendements de coordination peuvent paraître un peu techniques, mais ils prennent souvent cette forme.

Je suis saisi d'un amendement rédactionnel de la commission, n° 319. (L'amendement n° 319, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

Quatorze orateurs sont inscrits sur l'article 6 qui fait l'objet de 150 amendements. La parole est à M. Jean-Luc Préel.

Madame Génisson, puis-je considérer que vous avez aussi défendu l'amendement n° 1145 ? («Non ! Non ! » sur les bancs du groupe SRC.)

L'ordre du jour appelle la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires (nos 1210 rectifié, 1441). La parole est à Mme la ministre de la santé et des sports.