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Les amendements de Bernard Accoyer pour ce dossier

12 interventions trouvées.

Nous allons maintenant en venir aux trois propositions de loi sélectionnées par le jury national et à la remise des prix aux lauréats. Après avoir ce matin débattu en commission des trois propositions de loi, il vous faut maintenant les départager. Le vote que vous exprimerez tout à l'heure dans l'hémicycle va permettre de connaître le choix d...

Merci, Armelle ! Pour présenter la proposition de loi n° 2 visant à garantir pour les personnes atteintes de maladies rares l'accès aux soins, le financement de la recherche médicale et la prise en charge des équipements et des soins spécifiques, j'invite Giacomo Licausi à monter à la tribune. (Applaudissements.) Cette proposition de loi a ét...

Giacomo, je vous remercie de nous avoir présenté la proposition de loi n° 2. Pour présenter la proposition de loi n° 3, visant à lutter contre la pollution due aux canettes en aluminium en outre-mer en rendant obligatoire leur consigne et leur récupération ou leur remplacement par des bouteilles en verre consignées, j'invite Fadhulat Djadi à m...

Chers délégués juniors, nous allons maintenant passer au scrutin : vous allez voter pour exprimer votre opinion. Je vous demande à tous une très grande attention. Je vais appeler l'une après l'autre, les trois propositions de lois. Il y aura donc trois votes successifs, mais chacun d'entre vous ne doit voter qu'une seule fois pour la proposit...

Le scrutin est clos. Vérifions si tout c'est bien passé. Ce n'est pas mal, c'est une bonne cuvée, puisque sur 577 votants, 559 ont exprimé un vote ; 551 députés juniors ont voté « pour » et huit ont eu le doigt qui a glissé sur le plot contre. (Rires.) Soyez bien attentifs, une quinzaine d'entre vous ont tout de même oublié de voter. Je le r...

Nous allons maintenant procéder au scrutin sur la première proposition de loi. Seuls ceux qui préfèrent cette proposition de loi et souhaitent la voir adopter devront appuyer sur le plot « pour ». Ceux qui préfèrent l'une des deux autres propositions devront attendre qu'elle soit appelée pour voter. Je vais mettre aux voix la proposition de l...

Le scrutin est clos. Nous allons procéder au deuxième vote en mettant aux voix la proposition de loi n° 2, visant à garantir pour les personnes atteintes de maladies rares l'accès aux soins, le financement de la recherche médicale et la prise en charge des équipements et des soins spécifiques, défendue par Giacomo Licausi, de l'école élémentai...

Le scrutin est clos. Encore un peu de concentration. Je vais mettre aux voix la proposition de loi n° 3, visant à lutter contre la pollution due aux canettes en aluminium en outre-mer en rendant obligatoire leur consigne et leur récupération ou leur remplacement par des bouteilles en verre consignées, défendue par Fadhulat Djadi, de l'école d...

Le scrutin est clos. Je vous demande encore quelques instants de patience pour permettre de récapituler les résultats des votes qui ont été enregistrés.

Chers députés juniors, voici les résultats des scrutins qui viennent d'avoir lieu. Est arrivée en première position, avec 449 voix, la proposition de loi n° 2, visant à garantir pour les personnes atteintes de maladies rares l'accès aux soins, le financement de la recherche médicale et la prise en charge des équipements et des soins spécifique...

Est arrivée en deuxième position, avec 89 voix, la proposition de loi n° 1, visant à interdire la vente de téléphones portables simplifiés aux enfants de quatre à dix ans et à informer le consommateur des risques liés à une utilisation régulière de ces appareils chez les plus jeunes, qui a été défendue par Armelle Verguet, de l'école élémentair...

Chers députés juniors, je vous rappelle que, pour arriver en deuxième ou troisième position, il a fallu battre 574 propositions, qui n'ont pas été sélectionnées. Vous pouvez donc applaudir aussi la deuxième et la troisième. (Applaudissements.) Est arrivée en troisième position, avec 34 voix, la proposition n° 3, visant à lutter contre la pollu...