Les amendements de Bernard Accoyer pour ce dossier
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J'ai reçu de M. Maxime Gremetz, député de la première circonscription de la Somme, une lettre m'informant qu'il se démettait de son mandat de député. Acte est donné de cette démission, qui sera notifiée à M. le Premier ministre.
J'informe l'Assemblée que j'ai pris acte, au Journal officiel du mercredi 17 septembre 2008, de la démission de M. Renaud Dutreil, député de la première circonscription de la Marne. (« Ah ! » sur plusieurs bancs des groupes SCR et GDR.)
J'ai reçu de M. Charles-Ange Ginesy, député de la cinquième circonscription des Alpes-Maritimes, une lettre m'informant qu'il se démettait de son mandat de député. Acte est donné de cette démission qui sera notifiée à M. le Premier ministre.
