Les amendements de Bernard Accoyer pour ce dossier
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L'ordre du jour appelle les explications de vote et le vote, par scrutin public, sur l'ensemble du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014, portant diverses dispositions concernant la défense (n°s 1216, 1615, 1558, 1720, 1552).
Sur le vote de l'ensemble du projet de loi, je fais d'ores et déjà annoncer le scrutin. La parole est à M. Jean-Jacques Candelier, pour le groupe GDR.
Nous allons maintenant procéder au scrutin public sur l'ensemble du projet de loi. (Il est procédé au scrutin.)
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 493 Nombre de suffrages exprimés 486 Majorité absolue 244 Pour l'adoption 313 Contre 173 Le projet de loi est adopté. (Applaudissements sur les bancs des groupes UMP et NC.)
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à seize heures trente-cinq, est reprise à seize heures cinquante, sous la présidence de M. Marc Laffineur.)
