Les amendements de Bernard Accoyer pour ce dossier
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Mes chers collègues, je voudrais, en votre nom à tous, exprimer notre consternation face à l'horrible attentat terroriste perpétré jeudi dernier à Marrakech, au cours duquel seize personnes dont huit de nos compatriotes ont trouvé la mort. Au peuple marocain, aux familles des victimes et à leurs proches, j'adresse les condoléances de la re...
Monsieur Dolez, la conférence des présidents a annoncé cette séance il y a plus de trois semaines. Vous savez comme moi que la disposition prévoyant que l'Assemblée nationale doit se prononcer avant que le Gouvernement transmette l'engagement qu'il prend à Bruxelles est importante. Il faut prendre en compte sa signification politique dans la cr...
J'ajoute que nous avons à respecter le calendrier européen mais aussi le nôtre, qui est très chargé puisque demain s'ouvre la discussion de la réforme constitutionnelle portant sur la règle d'or, c'est-à-dire sur un engagement de responsabilité à l'égard des générations futures.
L'ordre du jour appelle une déclaration du Gouvernement sur le programme de stabilité européen, faite en application de l'article 50-1 de la Constitution, le débat et le vote sur cette déclaration. La parole est à Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie.
La parole est à M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État, porte-parole du Gouvernement.
La parole est à M. Jérôme Cahuzac, président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire. (Applaudissements sur les bancs du groupe SRC.)
