Les amendements de Bernard Accoyer pour ce dossier
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L'ordre du jour appelle les explications de vote et le vote, par scrutin public, sur la proposition de résolution de Jean-Marc Ayrault et plusieurs de ses collègues, sur le climat tendant à mettre en oeuvre les engagements du Grenelle et à réduire les émissions de gaz à effet de serre (n° 3186).
Dans les explications de vote, la parole est à M. Jean-Paul Chanteguet, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Pascal Brindeau, pour le groupe Nouveau Centre.
Nous allons maintenant procéder au scrutin public sur l'ensemble de la proposition de résolution. (Il est procédé au scrutin.)
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 514 Nombre de suffrages exprimés 510 Majorité absolue 256 Pour l'adoption 203 Contre 307 (La proposition de résolution n'est pas adoptée.)
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à seize heures cinquante-cinq, est reprise à dix-sept heures cinq, sous la présidence de M. Marc Le Fur.)
