Les amendements de Bernard Accoyer pour ce dossier
5 interventions trouvées.
L'ordre du jour appelle le débat sur le rapport annuel de la Cour des comptes. Je souhaite d'abord la bienvenue à M. le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État, ainsi qu'à M. le Premier président de la Cour des comptes. Ce débat, mes chers collègues, est organisé sous forme de questions et r...
Merci, monsieur le rapporteur général. La parole est à M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État.
La parole est à M. Jérôme Cahuzac, président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. le Premier président de la Cour des comptes, pour répondre à M. Brard et revenir peut-être au problème soulevé par le président de la commission des finances.
Je vous rappelle, monsieur Bouvard, que, si nous pouvons tenir ce débat que vous appelez de vos voeux depuis plusieurs années, c'est grâce à l'article 146, alinéa 1, de notre nouveau règlement, adopté à la suite de la révision constitutionnelle de 2008. La parole est à M. le Premier président de la Cour des comptes.
