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Rapports d'Axel Poniatowski

6 rapports signés

09/03/2012 — Rapport d'information N° 4465 de la Commission des affaires étrangères déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères sur le bilan d'activités de la commission des affaires étrangères sous la XIIIème législature (2007-2012)

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères

05/03/2012 — Rapport d'information N° 4399 de la Commission des affaires étrangères déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères sur les printemps arabes

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères

07/02/2011 — Rapport d'information N° 3114 de la Commission des affaires étrangères déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux de la rencontre Parlement-IFRI, le 22 décembre 2010, sur l'état du monde à la fin de l'année 2010

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères

19/05/2008 — Avis N° 890 de la Commission des affaires étrangères sur le projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve République

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères

04/02/2008 — Rapport N° 622 d'enquête sur les conditions de la libération des infirmières et du médecin bulgares et sur les récents accords franco-libyens

03/12/2007 — Rapport d'information N° 439 de la Commission des affaires étrangères déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères sur les modifications apportées par le traité de Lisbonne au traité sur l'Union européenne et au traité instituant la Communauté européenne

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères

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