Interventions en hémicycle d'Antoine Herth
629 interventions trouvées.
Monsieur Brottes, il me semblait que j'avais été précis dans mon exposé : sans doute est-ce l'heure tardive qui me fait trébucher. Il est bien clair que cela ne supprime en rien les discussions en amont des essais. Il s'agissait ici de préciser que nous souhaitons élargir la possibilité de dialogue. Nous nous plaçons vraiment dans l'esprit du G...
Défavorable.
Amendement de cohérence.
Défavorable.
Précision.
L'avis de la commission est défavorable, parce que l'avis appartient à l'autorité administrative et que celle-ci a le choix entre plusieurs options selon la gravité du risque, présentées aux I et II, à savoir les alinéas 21 et 22 de l'article 9. L'autorité administrative doit prendre des dispositions, mais elle peut les graduer en fonction du d...
Défavorable.
Défavorable.
Monsieur Brottes, je veux répondre à votre question et à celle de Mme Batho. Vérification faite, nous nous plaçons là très strictement dans les définitions incluses à l'article 2 de la directive, qui précise, au 8, la définition de l'« évaluation des risques pour l'environnement » : « l'évaluation des risques, directs ou indirects, immédiats ou...
Avis défavorable.
La commission n'a pas adopté cet amendement, pour des raisons déjà largement évoquées au cours du débat.
Défavorable.
Défavorable.
Avis défavorable. Cet article n'a en fait aucun rapport avec la clause de sauvegarde, qui ne concerne que les OGM ayant fait l'objet d'une autorisation de mise en marché.
Amendement de cohérence.
Amendement rédactionnel.
Amendement rédactionnel.
Défavorable.
Cet amendement a pour objet de permettre l'insertion ultérieure, au sein du chapitre V ter, d'un amendement concernant la valorisation de l'expertise dans la carrière des chercheurs, qui m'est apparue particulièrement importante au moment des auditions en vue de réaliser le rapport, sans qu'il soit nécessaire que cette expertise soit spécifique...
Cet amendement permet de préciser les voies de soutien à la recherche. Directement inspiré de celui qu'avait déposé notre collègue Le Déaut en commission, il permet d'envoyer un signal très fort en direction de la recherche.
