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Amendement N° 328 (Adopté)

Réforme de l'hôpital

Déposé le 6 février 2009 par : M. Rolland.

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia 

À la dernière phrase de l'alinéa 24, substituer au mot :

« objectif »,

le mot :

« objectifs ».

Exposé Sommaire :

Il s'agit d'un amendement rédactionnel.

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