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Amendement N° 685 (Adopté)

Grenelle de l'environnement

Déposé le 6 octobre 2008 par : M. Jacob.

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia 

À la première phrase de l'alinéa 6, après les mots :

« carburant et »,

insérer les mots :

« les émissions ».

Exposé Sommaire :

Amendement rédactionnel.

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