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Amendement N° 1500 (Tombe)

Grenelle de l'environnement

Déposé le 10 octobre 2008 par : M. Le Déaut, mme Fioraso, M. Tourtelier, M. Brottes, M. Letchimy, M. Duron, M. Le Bouillonnec, M. Bono, M. Plisson, Mme Massat, M. Chanteguet, M. Peiro, Mme Lepetit, M. Gaubert, Mme Le Loch, Mme Erhel, Mme Gaillard, M. Lesterlin, Mme Batho, M. Mesquida, M. Bascou, Mme Got, Mme Quéré, Mme Lignières-Cassou, Mme Filippetti, M. Philippe Martin, les membres du groupe Socialiste, radical, citoyen, divers gauche.

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Compléter la dernière phrase de l'alinéa 7 par les mots :

« et s'appuiera notamment sur une évaluation toxicologique des effets sur les abeilles de l'ensemble des substances chimiques ».

Exposé Sommaire :

Il est important de connaître la cause de dépérissement des ruches et de mortalité accru des abeilles.

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