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Amendement N° 341 (Retiré)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012

Déposé le 22 octobre 2011 par : M. Door.

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia 

Rédiger ainsi l'intitulé de la section 3 :

« Dispositions relatives à la branche Accidents du travail et maladies professionnelles ».

Exposé Sommaire :

Amendement de précision.

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