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Amendement N° 2039 (Retiré avant séance)

Réforme de l'hôpital

Déposé le 3 mars 2009 par : M. Flajolet, M. Ollier, M. Poignant, Mme Vautrin, M. Raison, M. Cosyns.

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À la première phrase de l'alinéa 15, substituer au mot :

« promotionnel »

le mot :

« commercial ».

Exposé Sommaire :

Amendement de cohérence.

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