Interventions d'Alain Néri
7969 interventions trouvées.
La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement n° 20.
La parole est à M. Jérôme Cahuzac.
La parole est à M. Charles de Courson.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
En conséquence, l'amendement n° 20 tombe. Je suis saisi d'un amendement n° 391. La parole est à M. le secrétaire d'État.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Charles de Courson.
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. Charles de Courson, pour une dernière intervention.
La parole est à M. le rapporteur général.
Je suis saisi d'un amendement n° 86. La parole est à M. Michel Bouvard.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
L'article 4 ne fait l'objet d'aucun amendement. Je le mets aux voix. (L'article 4 est adopté.)
Je suis saisi d'un amendement, n° 21, qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 400. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement n° 21.
La parole est à M. le secrétaire d'État pour soutenir le sous-amendement n° 400 et donner l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 21.
Quel est l'avis de la commission sur le sous-amendement n° 400 ?
Je suis saisi d'un amendement n° 393, portant article additionnel après l'article 5. La parole est à M. le secrétaire d'État.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
