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7969 interventions trouvées.

La parole est à M. Maxime Gremetz, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.

Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi. (L'ensemble du projet de loi est adopté.)

Prochaine séance, mercredi 7 janvier, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2009 et du projet de loi pour l'accélération des programmes de construction et d'investissement publics et privés. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures cinquante-cinq.) Le Direct...

La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2008 (nos 1266, 1290, 1297).

Cet après-midi, l'Assemblée a commencé d'entendre les orateurs inscrits dans la discussion générale. La parole est à M. Thierry Carcenac, pour dix minutes.

La discussion générale est close. La parole est à M. Éric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique.

J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 7, du règlement. La parole est à M. Pierre-Alain Muet.

Dans les explications de vote sur la motion de renvoi en commission, la parole est à M. Hervé Mariton, pour le groupe UMP.