Interventions d'Alain Néri
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La parole est à M. Patrick Ollier, président de la commission des affaires économiques.
Je suis saisi d'un amendement n° 31. La parole est à M. François Brottes.
Mais avec concision. Merci. Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi d'un amendement n° 18 rectifié, pour un sujet de première importance et surtout de première qualité ! La parole est à M. Jean-Paul Garraud.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Cet amendement qui nous a mis l'eau à la bouche, avant que nous ayons une dégustation, a été adopté à l'unanimité ! Nous en venons à l'article 6.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 29 et 73.
La parole est à M. François Brottes, pour défendre l'amendement n° 29.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour défendre l'amendement n° 73.
M. Brottes a un remords ! Je lui donne donc la parole pour défendre l'amendement n° 29.
Quel est l'avis de la commission sur les deux amendements identiques ?
Soit, madame la rapporteure. Veuillez poursuivre.
Quel est l'avis du Gouvernement sur les amendements n°s 29 et 73, ainsi que sur les quatre amendements de la commission ?
La parole est à M. François Brottes.
Je suis saisi d'un amendement n°68. La parole est à M. le président de la commission des affaires économiques.
La parole est à M. François Brottes.
La parole est à M. le président de la commission des affaires économiques.
Je mets aux voix l'article 6. (L'article 6, amendé, est adopté.)
Je suis saisi de plusieurs amendements portant articles additionnels après l'article 6. La parole est à M. le président de la commission des affaires économiques pour soutenir l'amendement n° 69.
