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La parole est à M. François Asensi, pour exposer sa question, n° 474, relative à la situation des hôpitaux publics.
La parole est à M. Bernard Laporte, secrétaire d'État chargé des sports.
La parole est à M. François Asensi.
La parole est à M. Jean-Jacques Urvoas, pour exposer sa question, n° 478, relative à l'obligation d'adhésion et de cotisation à l'Ordre des infirmiers.
La parole est à M. Bernard Laporte, secrétaire d'État chargé des sports.
La parole est à M. Jean-Jacques Urvoas.
La parole est à M. Dino Cinieri, pour exposer sa question, n° 487, relative au régime fiscal des cotisations de complémentaire santé des retraités.
La parole est à M. Bernard Laporte, secrétaire d'État chargé des sports.
La parole est à Mme Annick Le Loch, pour exposer sa question, n° 483, relative à la mise en oeuvre du plan pour la pêche. le Mme Annick Le Loch. Monsieur le ministre de l'agriculture et de la pêche, j'appelle votre attention sur la nécessité d'une clarification s'agissant du recouvrement du Fonds de prévention des aléas de la pêche et de la mi...
La parole est à M. Michel Barnier, ministre de l'agriculture et de la pêche.
La parole est à Mme Annick Le Loch.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Christian Vanneste, pour exposer sa question, n° 498, relative aux conditions de paiement des heures supplémentaires aux enseignants.
La parole est à M. Xavier Darcos, ministre de l'éducation nationale.
La parole est à M. Christian Vanneste.
La parole est à Mme George Pau-Langevin, pour exposer sa question, n° 479, relative au maintien des crédits « politique de la ville » pour les quartiers périphériques de Paris.
La parole est à Mme Fadela Amara, secrétaire d'État chargée de la politique de la ville.
La parole est à Mme George Pau-Langevin.
La parole est à Mme Marie-Line Reynaud, pour exposer sa question, n° 484, relative au financement de l'hôpital de Cognac.
La parole est à Mme Fadela Amara, secrétaire d'État chargée de la politique de la ville.