Interventions d'Alain Néri
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Réunion du 20 janvier 2009 à 9h30 — Réduire l'empreinte écologique de la france, Discussion générale
Dans la discussion générale, la parole est à M. François de Rugy.
Réunion du 20 janvier 2009 à 9h30 — Réduire l'empreinte écologique de la france, Discussion générale
La parole est à M. Serge Poignant.
Réunion du 20 janvier 2009 à 9h30 — Réduire l'empreinte écologique de la france, Discussion générale
La parole est à Mme Geneviève Gaillard.
Réunion du 20 janvier 2009 à 9h30 — Réduire l'empreinte écologique de la france, Discussion générale
La parole est à Mme Jeanny Marc.
Réunion du 20 janvier 2009 à 9h30 — Réduire l'empreinte écologique de la france, Discussion générale
La parole est à M. Jean Lassalle.
Réunion du 20 janvier 2009 à 9h30 — Réduire l'empreinte écologique de la france, Discussion générale
La discussion générale est close. La parole est à M. le rapporteur.
Réunion du 20 janvier 2009 à 9h30 — Réduire l'empreinte écologique de la france, Discussion générale
La parole est à M. Patrick Ollier, président de la commission des affaires économiques.
Réunion du 20 janvier 2009 à 9h30 — Réduire l'empreinte écologique de la france, Discussion générale
La parole est à M. Jean-Louis Borloo, ministre d'État.
La commission n'ayant pas présenté de conclusions, l'Assemblée, conformément à l'article 94, alinéa 3, du règlement, est appelée à statuer sur le passage à la discussion des articles du texte initial de la proposition de loi. Conformément aux dispositions du même article du règlement, si l'Assemblée vote contre le passage à la discussion des a...
La parole est à M. Serge Poignant, pour le groupe UMP.
La parole est à Mme Geneviève Gaillard, pour le groupe SRC.
Je mets aux voix le passage à la discussion des articles de la proposition de loi. (L'Assemblée décide de ne pas passer à la discussion des articles.)
L'Assemblée ayant décidé de ne pas passer à la discussion des articles, la proposition de loi n'est pas adoptée.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion du projet de loi organique relatif à l'application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution. La séance est levée. (La séance est levée à dix heures cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi organique relatif à l'application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution (nos 1314, 1375).
Samedi après-midi, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant aux amendements nos 3399 à 3420 portant article additionnel après l'article 7.
La parole est à M. Jean Mallot.
Je suis saisi de vingt-deux amendements identiques, nos 3399 à 3420, visant à introduire un article additionnel après l'article 7.
