Interventions d'Alain Néri
7969 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Monsieur le rapporteur, retirez-vous votre amendement ?
Je suis saisi de trois amendements, nos 262, 1014 et 1091, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 262 et 1014 sont identiques. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 262.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Monsieur le rapporteur, retirez-vous votre amendement ?
Monsieur Delatte, retirez-vous également votre amendement ?
La parole est à Mme Michèle Delaunay, pour défendre l'amendement n° 1091.
La parole est à M. Jean-Luc Préel.
Monsieur Préel, reprenez-vous l'amendement n° 262 ?
La parole est à Mme Marisol Touraine.
L'amendement n° 262 est donc repris à la fois par M. Préel et par Mme Touraine.
Nous l'avons tous compris. (L'amendement n° 262 n'est pas adopté.) (L'amendement n° 1091 n'est pas adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 1209. La parole est à Mme Valérie Boyer.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Marie Le Guen.
Je suis saisi d'un amendement n° 263. La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Marie Le Guen.
Monsieur Le Guen, l'amendement n° 107 est présenté par le seul M. Debré. Or, celui-ci étant absent, l'amendement ne peut être repris, aux termes de notre règlement.
