Interventions en hémicycle d'Alain Néri
7351 interventions trouvées.
Avant d'examiner, dans le cadre d'une séance prolongée, la proposition de loi tendant à permettre le recours au vote par voie électronique lors des élections des membres de conseils des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, je suspends la séance pour cinq minutes.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-neuf heures cinq, est reprise à dix-neuf heures quinze.)
La séance est reprise.
L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi de M. Arnaud Robinet tendant à permettre le recours au vote par voie électronique lors des élections des membres de conseils des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel (n° 1921). Avant de donner la parole au rapporteur et afin de prévenir toute c...
La parole est à Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche.
J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une motion de rejet préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à M. Régis Juanico, pour trente minutes.
Souhaitez-vous répondre, madame la ministre ?
La parole est à Mme la présidente de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.
Madame la présidente, vous savez que nous sommes attachés à ce que nos débats restent sereins. Il ne me paraît pas utile de surenchérir sur l'intervention faite par M. Migaud en début de séance. Je rappelle que la délégation du bureau constitue le premier filtre à franchir avant le dépôt d'une proposition de loi et je vous invite à passer désor...
Nous en arrivons aux explications de vote. Pour le groupe UMP, la parole est à M. Frédéric Reiss.
La parole est à M. Daniel Goldberg, pour le groupe SRC.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Jacques Desallangre.
La parole est à M. Patrice Debray.
La parole est à Mme Martine Martinel.
La parole est à M. Daniel Goldberg.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. le rapporteur.
La discussion générale est close.
J'appelle maintenant les articles de la proposition de loi dans le texte de la commission.
Je suis saisi de plusieurs amendements portant articles additionnels avant l'article 1er. La parole est à M. Régis Juanico, pour soutenir l'amendement n° 3 rectifié.
