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La parole est à M. Jacques Grosperrin.
La parole est à M. Jean Glavany.
La parole est à M. Jacques Pélissard.
La parole est à Mme Marie-Odile Bouillé.
La parole est à M. Christian Vanneste.
La parole est à Mme Sylvia Pinel.
La parole est à Mme Martine Pinville.
La parole est à M. Pierre Cardo.
Laissez M. Cardo s'exprimer. Poursuivez, mon cher collègue.
Monsieur Rogemont, la parole est à Mme Martine Martinel, et à elle seule.
La parole est à M. Pascal Deguilhem, dernier orateur inscrit et qui sera donc un jour le premier au paradis.
Je vous remercie de bien vouloir conclure, mon cher collègue.
La discussion générale est close. La parole est à M. le ministre de l'éducation nationale.
La parole est à M. le rapporteur.
J'appelle maintenant les articles de la proposition de loi dans le texte de la commission.
La parole est à M. Michel Ménard, inscrit sur l'article.
La parole est à M. Marcel Rogemont.
La parole est à M. Jean Glavany, pour un rappel au règlement.
La parole est à M. le ministre.
Je suis saisi d'un amendement n° 14. La parole est à M. Jacques Desallangre.