Interventions en hémicycle d'Alain Néri
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La parole est à M. Lionel Tardy.
Monsieur Gosselin, merci de respecter l'orateur !
La parole est à M. Patrice Calméjane, dernier orateur inscrit dans la discussion générale.
La discussion générale est close. La parole est à Mme Christine Albanel, ministre de la culture et de la communication.
La parole est à M. François Brottes.
Prochaine séance, 12 mars 2009 à dix heures : Suite de la discussion du projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 12 mars 2009, à une heure vingt.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à neuf heures trente.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires (nos 1210 rectifié, 1441, 1435).
Hier soir, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant à l'amendement n° 1490, portant article additionnel après l'article 18.
La parole est à M. Yves Bur, pour défendre l'amendement n° 1490.
La parole est àM. Jean-Marie Rolland, rapporteur de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, pour donner l'avis de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur l'amendement n° 1490.
La parole est à Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, pour donner l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 1490.
La parole est à M. Jean-Luc Préel.
Retirez-vous votre amendement n° 1490, monsieur Bur ?
Je suis saisi d'un amendement n° 1416 La parole est à Mme Catherine Lemorton.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 2058. La parole est à Mme la ministre de la santé.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme Catherine Lemorton.
