Les amendements de Alain Néri pour ce dossier
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L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie (nos 1628, 1793, 1700). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de sept heures quatre pour le groupe UMP, neuf heures trente pour ...
Hier, nous avons entendu les orateurs inscrits dans la discussion générale. La parole est à M. Laurent Wauquiez, secrétaire d'État chargé de l'emploi.
Je suis saisi d'un amendement n° 158, portant article additionnel avant l'article 1er. La parole est à M. Victorin Lurel.
Je suis saisi de deux amendements, nos 80 et 58, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Christian Ménard.
Je suis saisi d'un amendement n° 165, portant article additionnel après l'article 1er. La parole est à M. Jean-Patrick Gille.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 90 et 166, tendant à supprimer l'article 3. La parole est à Mme Marie-Hélène Amiable, pour défendre l'amendement n° 90.
Monsieur Juanico, vous aurez non seulement l'avis du Gouvernement, mais aussi celui de la commission des affaires économiques. La parole est à M. le rapporteur pour avis.
Je suis saisi de trois amendements, nos 91 rectifié, 43 et 168, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Paul Lecoq, pour soutenir l'amendement n° 91 rectifié.
