Interventions en commissions d'Alain Claeys

Quelles sont les relations entre ces PME et les grands groupes ?

Des PME travaillent donc sur des projets de recherche avec des instituts ou des laboratoires ?

Une évaluation de l'impact du pôle Cosmetic Valley sur l'emploi a t-elle été conduite ? Les chiffres semblent impressionnants : 5 000 emplois créés depuis 1994, dont 1 942 depuis 2005. Ces emplois sont-ils tous liés à l'existence du pôle de compétitivité ?

Avez-vous engagé des coopérations avec le pôle de Grasse ?

Les questions de propriété intellectuelle doivent être épineuses

Que l'université s'intéresse à la propriété intellectuelle est plutôt bon signe.

Dans une réponse au questionnaire que nous vous avons fait parvenir, vous affirmez que « le pôle ne doit pas être une machine à sortir des projets de recherche financés. Il doit s'inscrire dans un cadre plus large de développement économique du territoire, de lobbying et d'image ». Les deux fonctions ne sont pourtant pas contradictoires. Il est...

Rencontrez-vous des difficultés pour rendre vos projets de recherche éligibles à l'Agence nationale de la recherche (ANR) ?

Quelles thématiques avez-vous proposé à l'ANR pour vous inscrire dans ses financements ?

Quelle est l'agence chargée du suivi de la réglementation du secteur des cosmétiques ?

Dans le cadre de la Mission d'évaluation et de contrôle, nous sommes, avec Jean-Pierre Gorges, qui appartient, comme moi-même, à la commission des Finances, et Pierre Lasbordes, membre de la commission des Affaires économiques, chargés de consacrer un rapport à l'évaluation et aux perspectives des pôles de compétitivité. C'est au titre de cett...

Votre participation à l'enveloppe globale est-elle concentrée à 85 % sur les 15 principaux pôles ?

La gestion du FUI ne présente-t-elle pas des problèmes spécifiques ?

Quelle est votre évaluation des pôles de compétitivité, près d'un an après l'audit commandé par l'État ?

Quel est l'apport des pôles pour une PME en termes de qualité des projets ?

Les pôles de compétitivité ont-ils réellement facilité les contacts entre les PME et les grands groupes ?

Ces relations sont-elles conciliables avec le souci de protéger l'innovation de la PME ?

Quels sont les rapports entre OSEO et l'Agence nationale de la recherche dans ce domaine du financement de projets ?

Exercez-vous un droit de suite sur le financement des projets ?

Quel sera selon vous l'impact de la baisse annoncée de 20 % des dotations de l'État en faveur de la politique des pôles de compétitivité sur la période 2009-2011 ?