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Interventions sur "dialogue" de Bernard Accoyer


1 intervention trouvée.

L'ordre du jour appelle la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif à la rénovation du dialogue social dans la fonction publique (nos 1577, 2329, 2389, 2346). Je vous rappelle que la Conférence des présidents a décidé d'appliquer à cette discussion la procédure du temps législatif programmé sur la base d'un temps attribué aux groupes de 15 heures. Les groupes disposent des temps de parole suivants : pour le groupe UMP, 3 heures 50 ; pour le groupe SRC, 5 heures 40 ; pour le groupe GDR, 3 ...