Réforme des retraites

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi portant réforme des retraites (nos 2760, 2770, 2768, 2767) Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de dix heures trente pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire, dont 167 amendements restent en disc...

Cet après-midi, l'Assemblée a commencé d'entendre les orateurs inscrits sur l'article 6. La parole est à M. Philippe Nauche.

Je vous en prie, monsieur Hutin, il faut rester calme, nous sommes ensemble pour un long moment. (Sourires.) La parole est à M. Victorin Lurel.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 150, 185 et 405, tendant à supprimer l'article. La parole est à M. Roland Muzeau, pour soutenir l'amendement n° 150.

Je suis saisi de trois amendements, nos 399, 86 et 169, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Christian Eckert, pour soutenir l'amendement n° 399.

La parole est à M. Georges Tron, secrétaire d'État chargé de la fonction publique. (Exclamations sur les bancs des groupes SRC et GDR.)

Je suis saisi de plusieurs amendements portant articles additionnels après l'article 6. La parole est à M. Christophe Sirugue, pour soutenir l'amendement n° 407.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 152 et 408, tendant à supprimer l'article 7. La parole est à M. Roland Muzeau, pour soutenir l'amendement n° 152.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 155 et 409, tendant à supprimer l'article. La parole est à Mme Martine Billard, pour soutenir l'amendement n° 155.

Je suis saisi de plusieurs amendements portant articles additionnels après l'article 8. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l'amendement n° 34.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 156 et 413, tendant à supprimer l'article 9, et dont Mme Martine Billard et Mme Marisol Touraine m'indiquent qu'ils sont défendus. (Les amendements identiques nos 156 et 413, repoussés par la commission et le Gouvernement, ne sont pas adoptés.) (L'article 9 est adopté.)

Je suis saisi de trois amendements, nos 37, 11 et 20, portant articles additionnels après l'article 9, et qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Dominique Tian, pour les soutenir.

La séance est suspendue. (La séance, suspendue le samedi 11 septembre 2010 à zéro heure cinq, est reprise à zéro heure vingt-cinq.)

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 161 et 419, tendant à supprimer l'article 14. La parole est à Mme Martine Billard, pour soutenir l'amendement n° 161.

Je suis saisi d'un amendement, n° 421, portant article additionnel après l'article 15, et dont Mme Marisol Touraine me fait savoir qu'il est défendu. (L'amendement n° 421, repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 162 et 422 visant à supprimer l'article 16. La parole est à Mme Martine Billard, pour soutenir l'amendement n° 162.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 163 et 425, visant à supprimer l'article 17, et dont M. Roland Muzeau et Mme Marisol Touraine m'indiquent qu'ils sont défendus. (Les amendements identiques nos 163 et 425, repoussés par la commission et le Gouvernement, ne sont pas adoptés.) (L'article 17 est adopté.)

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 164 et 426, visant à supprimer l'article 18, et dont Mme Martine Billard et Mme Marisol Touraine m'indiquent qu'ils sont défendus. (Les amendements identiques nos 164 et 426, repoussés par la commission et le Gouvernement, ne sont pas adoptés.)

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 173 et 427, tendant à supprimer l'article 19. La parole est à M. Roland Muzeau, pour soutenir l'amendement n° 173.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 175 et 428, tendant à supprimer l'article 20, et dont M. Roland Muzeau et Mme Marisol Touraine m'indiquent qu'ils sont défendus. (Les amendements identiques nos 175 et 428, repoussés par la commission et le Gouvernement, ne sont pas adoptés.)