Questions orales de Jean-Marie Sermier

Madame la secrétaire d'État à la santé, le compte d'exploitation de l'hôpital de Dole est fortement déficitaire depuis plusieurs années ; ce déficit a atteint 4,2 millions d'euros en 2007. Le plan de retour à l'équilibre signé en 2008 a permis une nette amélioration : grâce à la T2A notamment, les objectifs ont été dépassés en 2008, 2009 et 201...

Monsieur le secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat et du tourisme, l'arrêté du 24 juillet 2006 relatif à la sécurité des petits hôtels de cinquième catégorie, c'est à dire des établissements accueillant moins de cent personnes y compris le personnel, prévoyait de mettre en place les nouvelles normes avant la date butoir du 4 août ...

Je veux appeler l'attention du Gouvernement sur le développement des véhicules à hydrogène. L'hydrogène présente un fort potentiel pour l'utilisation dans les transports d'une énergie abondante et non polluante. Alors que certains pays s'engagent dans ce domaine, avec plus ou moins de détermination, la France, qui possède de formidables atouts...

Ma question s'adresse à M. Éric Besson, ministre chargé de l'industrie. Le Président de la République était en déplacement hier dans la Marne, sur le site de l'entreprise de connectique Axon Cable, qui a reçu fin décembre une aide de 2,2 millions d'euros pour l'accompagner dans son projet d'investissement et de création d'emplois. Cette aide ...

Ma question s'adresse à Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi. Nous avons débuté l'examen en commission du projet de loi de finances pour 2011. Ce budget traduit la nécessité de redresser nos finances publiques à l'heure de la reprise économique. C'est un budget juste, strict et moderniste, qui donne la p...

Ma question s'adresse à M. Hervé Morin, ministre de la défense. Le Président de la République, accompagné par vous-même, monsieur le ministre, et d'une importante délégation, dont notre collègue Guy Teissier, président de la commission de la défense, a inauguré hier une base permanente interarmes à Abu Dhabi, capitale des Émirats arabes unis. ...

Ma question s'adresse encore à Mme la ministre de l'économie, des finances et de l'emploi. (Exclamations sur les bancs du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.) J'y associe notre excellent collègue Jean-Paul Charié. Dans le monde entier, les taxis de France sont la référence pour leur sûreté. Ce sont des partenaires essentiels ...