Intervention de Antoine Alfieri

Permettez-moi d'abonder dans votre sens. Ce n'est qu'après les élections de 2008 que j'ai cherché à mieux analyser les phénomènes financiers. Mea culpa ! Tous ceux qui me connaissent savent que j'ai toujours travaillé dans l'intérêt de ma ville. En dix-neuf ans, je n'ai jamais engagé un euro de frais personnels. J'ai cherché à comprendre, en lisant le rapport de la chambre régionale des comptes, par où j'avais péché. J'en ai déduit qu'au fond, je le dis très franchement, nous n'avions pas toutes les compétences nécessaires, au moins jusqu'à ce que nous ayons recours à M. Rastel.

Permettez au non-spécialiste que je suis de vous faire quatre suggestions.

– Tout d'abord, il faut imposer aux banques, dans les contrats de swap, d'indiquer toutes les formules, y compris les coefficients multiplicateurs s'il y en a. Le fameux produit de la Deutsche Bank que je vous ai cité présente, dans sa formule, un taux de 5,95 %, mais ce qui est calculé entre parenthèses, doit être multiplié par 100, ce qui n'est pas indiqué ! Non seulement les formules sont fausses – est-ce volontaire ou non ? je ne sais pas, mais, surtout, et c'est beaucoup plus grave, c'est une tromperie car, si l'élu qui signe le document contrôle uniquement les formules, il se trompe lourdement. C'est ce qui m'est arrivé à l'époque.

– Par ailleurs, si les villes continuent de recourir aux swaps, il faut mettre en place un système symétrique : il suffit, pour un gain de 2 %, de fixer un cap par rapport à un taux moyen fixe de 2 % au-dessus. Cette obligation priverait les banques de la possibilité de proposer des produits fous, avec des effets multiplicateurs, et les communes sauraient rigoureusement à combien elles s'engagent et ce qu'elles doivent provisionner, au pire.

– Il convient ensuite d'imposer, pour des produits aussi sophistiqués, la double signature de l'élu et du directeur général des services ou du directeur des finances.

– Enfin, sachant que ce sont des inspecteurs des finances de haut niveau qui siègent dans les conseils d'administration, comment a-t-on pu inventer les snow balls et autoriser les banques à placer de tels produits ? Il est scandaleux de devoir payer un seul trimestre négatif jusqu'à la fin du contrat : cela relève de l'usure, voire de l'escroquerie organisée. Je pense aujourd'hui que les services finances, en proposant ces produits, n'avaient pas tout compris sur des détails du calcul des taux chaque trimestre.