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Intervention de Bernard Accoyer

Réunion du 5 avril 2011 à 15h00
Fixation de l'ordre du jour

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaBernard Accoyer, président :

La conférence des présidents, réunie ce matin, a arrêté, pour les séances des mardi 10 et mercredi 11 mai, les propositions d'ordre du jour suivantes :

Proposition de loi relative à l'engagement des sapeurs-pompiers volontaires ;

Proposition de loi portant diverses dispositions d'ordre cynégétique.

Il n'y a pas d'opposition ?

Il en est ainsi décidé.

Mes chers collègues, je vous rappelle que, immédiatement après les votes solennels, l'Assemblée devra se prononcer sur la publication des comptes rendus des comités secrets de 1870-1871.

La conférence des présidents ayant décidé que l'Assemblée nationale se prononcera par un vote à main levée, je vous demanderai de bien vouloir rester à vos places à l'issue des votes solennels, pour faciliter le bon déroulement de ce scrutin.

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