Découvrez vos députés de la 14ème législature !

Intervention de Serge Grouard

Réunion du 6 mai 2010 à 15h00
Engagement national pour l'environnement — Article 21, amendement 486

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaSerge Grouard, rapporteur de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire :

Je voudrais d'abord apporter une précision à l'attention des collègues qui ne sont membres ni de la commission des affaires économiques ni de celle du développement durable. La plupart des amendements que nous examinons ont déjà été largement débattus dans nos commissions. Ceux qui sont ici discutés en séance publique ont été rejetés, mais d'autres amendements, dont le nombre n'est pas négligeable, ont été adoptés en commission. Nous n'en discutons pas ici parce qu'ils sont d'ores et déjà intégrés au texte. Je le dis parce que je ne voudrais pas donner l'impression d'un refus systématique des amendements déposés par nos collègues de l'opposition. Beaucoup de leurs amendements ont déjà été intégrés.

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Inscription
ou
Connexion