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Intervention de Bernard Accoyer

Réunion du 22 janvier 2010 à 21h30
Concomitance des renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux — Suite de la discussion d'un projet de loi adopté par le sénat après engagement de la procédure accélérée

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaBernard Accoyer, président :

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, organisant la concomitance des renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux (nos 2169, 2204).

Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de huit heures six pour le groupe UMP, deux heures cinquante pour le groupe SRC, cinq heures trente et une pour le groupe GDR, trois heures cinquante-cinq pour le groupe Nouveau Centre et quarante-deux minutes pour les députés non inscrits.

Je rappelle que la Conférence des présidents a décidé que les éventuelles explications de vote individuelles auraient lieu immédiatement à l'issue de la discussion des articles.

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