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Intervention de Bertrand Pancher

Réunion du 15 juin 2009 à 16h00
Grenelle de l'environnement — Article 45, amendement 435

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaBertrand Pancher :

Je voulais faire observer à notre collègue Paul que l'objectif de simplification a été totalement validé par l'ensemble des parties prenantes qui ont travaillé aussi bien sur le Grenelle 1 que sur le Grenelle 2. Les parties prenantes, c'est la compagnie des commissaires enquêteurs, ce sont les grandes organisations environnementales, ce sont aussi toutes les organisations professionnelles qui ont travaillé sur le Grenelle 1.

Bien entendu, cette simplification des procédures ne se fera pas au détriment de la concertation, puisque celle-ci se trouvera considérablement renforcée dans le cadre de la loi « Grenelle 2 ». Notre collègue n'a donc pas à avoir peur du mot « simplifier ».

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