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Intervention de Alain Néri

Réunion du 20 janvier 2009 à 9h30
Réduire l'empreinte écologique de la france — Vote sur le passage à la discussion des articles

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaAlain Néri, président :

L'Assemblée ayant décidé de ne pas passer à la discussion des articles, la proposition de loi n'est pas adoptée.

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