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Intervention de Bernard Accoyer

Réunion du 17 juillet 2009 à 9h30
Formation professionnelle tout au long de la vie — Suite de la discussion après engagement de la procédure accélérée d'un projet de loi

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaBernard Accoyer, président :

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie (nos 1628, 1793, 1700).

Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de : cinq heures cinquante-six pour le groupe UMP, dont cinq amendements restent en discussion ; quatre heures trente-huit pour le groupe SRC, dont quatorze amendements restent en discussion ; trois heures cinquante-trois pour le groupe GDR, dont cinq amendements restent en discussion ; trois heures vingt pour le groupe NC, dont deux amendements restent en discussion, et cinquante minutes pour les députés non inscrits.

Hier soir, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant à l'amendement n° 1628%2C1793%2C1700/134">134 rectifié , portant article additionnel après l'article 19.

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