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Intervention de Marc Le Fur

Réunion du 5 juin 2008 à 15h00
Modernisation de l'économie — Article 9, amendement 461

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarc Le Fur, président :

L'amendement n° 461 est retiré.

Je suis saisi d'un amendement n° 871 .

La parole est à M. Jean Gaubert, pour le soutenir.

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