Les amendements de Serge Poignant pour ce dossier
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Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'État, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, l'objet de cette proposition de loi, pour modeste qu'il puisse paraître, n'est pas mineur : les activités touristiques représentent aujourd'hui plus de 7 % de notre PIB et génèrent environ 40 milliards d'euros de chiffre d'affaires annuel, elles c...
Non, ce n'est pas abracadabrantesque : le rapporteur a simplement voulu rédiger de la même façon ces deux articles par souci de cohérence.
Vous émettez des hypothèses ; nous n'en faisons pas. Plus simplement, si des dispositions sont votées dans un texte et qu'un autre texte, examiné ensuite, contient ces mêmes dispositions, il faudra évidemment les en retirer. (L'amendement n° 7 est adopté.)
Nous avions effectivement, monsieur le secrétaire d'État, engagé en commission la réflexion sur un tel groupe de travail. Si j'ai bien compris, vous nous proposez en somme deux groupes : l'un sur le tourisme d'affaires c'est la question du classement et l'autre sur le temps partagé, les deux étant pilotés par votre cabinet, ce qui serait tr...
