Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
Députés présents à la réunion du 15 juillet 2009 à 17h30 :
Non-Inscrits (Modem, Verts, divers) UMP et rattachés Nouveau Centre
Socialistes (PS, MRC, PRG et ratt.) PCF, PG et rattachés
- Sont intervenus :
- Jean-Paul Chanteguet, ancien député SRC de la 3ème circonscription de l'Indre (2 preuves)
- André Chassaigne, ancien député GDR de la 5ème circonscription du Puy-de-Dôme (2 preuves)
- Stéphane Demilly, ancien député NC de la 5ème circonscription de la Somme (2 preuves)
- Didier Gonzales, ancien député UMP de la 3ème circonscription du Val-de-Marne (2 preuves)
- Serge Grouard, ancien député UMP de la 2ème circonscription du Loiret (2 preuves)
- Michel Havard, ancien député UMP de la 1ère circonscription du Rhône (2 preuves)
- Christian Jacob, ancien député UMP de la 4ème circonscription de Seine-et-Marne (2 preuves)
- Fabienne Labrette-Ménager, ancienne députée UMP de la 1ère circonscription de la Sarthe (2 preuves)
- Bertrand Pancher, ancien député UMP de la 1ère circonscription de la Meuse (2 preuves)
- Yanick Paternotte, ancien député UMP de la 9ème circonscription du Val-d'Oise (2 preuves)
- Catherine Quéré, ancienne députée SRC de la 3ème circonscription de Charente-Maritime (2 preuves)
- Assistaient à la séance :
- Jean-Yves Besselat, ancien député UMP de la 7ème circonscription de Seine-Maritime (1 preuve)
- Jean-Claude Bouchet, ancien député UMP de la 2ème circonscription du Vaucluse (1 preuve)
- Françoise Branget, ancienne députée UMP de la 1ère circonscription du Doubs (1 preuve)
- Lucien Degauchy, ancien député UMP de la 5ème circonscription de l'Oise (1 preuve)
- Philippe Duron, ancien député SRC de la 1ère circonscription du Calvados (1 preuve)
- Geneviève Gaillard, ancienne députée SRC de la 1ère circonscription des Deux-Sèvres (1 preuve)
- Alain Gest, ancien député UMP de la 6ème circonscription de la Somme (1 preuve)
- François Grosdidier, ancien député UMP de la 1ère circonscription de la Moselle (1 preuve)
- Jacques Le Nay, ancien député UMP de la 6ème circonscription du Morbihan (1 preuve)
- Christine Marin, ancienne députée UMP de la 23ème circonscription du Nord (1 preuve)
- Jean-Luc Pérat, ancien député SRC de la 24ème circonscription du Nord (1 preuve)
- René Rouquet, ancien député SRC de la 9ème circonscription du Val-de-Marne (1 preuve)
- Martial Saddier, ancien député UMP de la 3ème circonscription de Haute-Savoie (1 preuve)
- Jean-Marie Sermier, ancien député UMP de la 3ème circonscription du Jura (1 preuve)
- Philippe Tourtelier, ancien député SRC de la 2ème circonscription d'Ille-et-Vilaine (1 preuve)
