Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
Députés présents à la réunion du 3 avril 2012 à 16h00 :
Non-Inscrits (Modem, Verts, divers) UMP et rattachés Nouveau Centre
Socialistes (PS, MRC, PRG et ratt.) PCF, PG et rattachés
- Assistaient à la séance :
- Jean-Pierre Abelin, ancien député NC de la 4ème circonscription de la Vienne (1 preuve)
- Jérôme Bignon, ancien député UMP de la 3ème circonscription de la Somme (1 preuve)
- Jean-Paul Chanteguet, ancien député SRC de la 3ème circonscription de l'Indre (1 preuve)
- Didier Gonzales, ancien député UMP de la 3ème circonscription du Val-de-Marne (1 preuve)
- Serge Grouard, ancien député UMP de la 2ème circonscription du Loiret (1 preuve)
- Jacques Kossowski, ancien député UMP de la 3ème circonscription des Hauts-de-Seine (1 preuve)
- Jacques Le Nay, ancien député UMP de la 6ème circonscription du Morbihan (1 preuve)
- Gérard Lorgeoux, ancien député UMP de la 3ème circonscription du Morbihan (1 preuve)
- Gérard Menuel, ancien député UMP de la 3ème circonscription de l'Aube (1 preuve)
- Bertrand Pancher, ancien député UMP de la 1ère circonscription de la Meuse (1 preuve)
- Yanick Paternotte, ancien député UMP de la 9ème circonscription du Val-d'Oise (1 preuve)
- Jean-Marie Sermier, ancien député UMP de la 3ème circonscription du Jura (1 preuve)
