Commission des affaires sociales
Séance du 26 janvier 2012 à 9h00
La séance
COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES
Jeudi 26 janvier 2012
La séance est ouverte à neuf heures.
(Présidence de M. Pierre Méhaignerie, président de la commission)
La Commission des affaires sociales examine, en application de l'article 88 du Règlement, les amendements déposés sur :
* la proposition de loi de M. Philippe Vigier, visant à garantir un accès aux soins égal sur l'ensemble du territoire (n° 3914), dans le texte adopté par la Commission (n° 4188 annexe au rapport) (M. Philippe Vigier, rapporteur) ;
Le tableau ci-dessous récapitule ses décisions :
Amendement
Auteur
Groupe
Examen en Commission
5
Vigier
NC
Accepté
6
Vigier
NC
Accepté
7
Vigier
NC
Repoussé
8
Vigier
NC
Repoussé
9
Vigier
NC
Repoussé
10
Vigier
NC
Repoussé
11
Vigier
NC
Repoussé
12
Vigier
NC
Repoussé
13
Vigier
NC
Repoussé
14
Vigier
NC
Repoussé
15
Vigier
NC
Repoussé
16
Besse
NI
Repoussé
* la proposition de loi de Mme Valérie Boyer et M. Jean-Luc Préel, portant réforme de la biologie médicale (n° 3989), dans le texte adopté par la Commission (n° 4178 annexe au rapport) (M. Jean-Luc Préel, rapporteur) ;
Le tableau ci-dessous récapitule ses décisions :
Amendement
Auteur
Groupe
Examen en commission
1
Gaultier
UMP
Repoussé
7
Marc
GDR
Repoussé
10
Jardé
NC
Repoussé
16
Bur
UMP
Repoussé
17
Remiller
UMP
Repoussé
18
Remiller
UMP
Repoussé
19
Remiller
UMP
Repoussé
20
Remiller
UMP
Repoussé
21
Vasseur
UMP
Repoussé
22
Vasseur
UMP
Repoussé
* la proposition de loi de M. Nicolas Perruchot, sur le financement des comités d'entreprise (n° 4090), dans le texte adopté par la Commission (n° 4186 annexe au rapport) (M. Nicolas Perruchot, rapporteur).
Le tableau ci-dessous récapitule ses décisions :
Amendement
Auteur
Groupe
Examen en Commission
2
Perruchot
NC
Accepté
3
Perruchot
NC
Accepté
4
Perruchot
NC
Accepté
5
Perruchot
NC
Accepté
6
Vidalies
S.R.C.
Repoussé
7
Vidalies
S.R.C.
Repoussé
8
Vidalies
S.R.C.
Repoussé
10
Tian
UMP
Accepté
11
Tian
UMP
Accepté
La séance est levée à 9 heures 30.