Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
Députés présents à la réunion du 13 décembre 2011 à 16h30 :
Non-Inscrits (Modem, Verts, divers) UMP et rattachés Nouveau Centre
Socialistes (PS, MRC, PRG et ratt.) PCF, PG et rattachés
- Assistaient à la séance :
- Joseph Bossé, ancien député UMP de la 7ème circonscription du Maine-et-Loire (1 preuve)
- Jean-Paul Chanteguet, ancien député SRC de la 3ème circonscription de l'Indre (1 preuve)
- André Chassaigne, ancien député GDR de la 5ème circonscription du Puy-de-Dôme (1 preuve)
- Paul Durieu, ancien député UMP de la 4ème circonscription du Vaucluse (1 preuve)
- Albert Facon, ancien député SRC de la 14ème circonscription du Pas-de-Calais (1 preuve)
- Daniel Goldberg, ancien député SRC de la 3ème circonscription de Seine-Saint-Denis (1 preuve)
- Didier Gonzales, ancien député UMP de la 3ème circonscription du Val-de-Marne (1 preuve)
- Serge Grouard, ancien député UMP de la 2ème circonscription du Loiret (1 preuve)
- Fabienne Labrette-Ménager, ancienne députée UMP de la 1ère circonscription de la Sarthe (1 preuve)
- Jacques Le Nay, ancien député UMP de la 6ème circonscription du Morbihan (1 preuve)
- Christine Marin, ancienne députée UMP de la 23ème circonscription du Nord (1 preuve)
- Philippe Meunier, ancien député UMP de la 13ème circonscription du Rhône (1 preuve)
- Bertrand Pancher, ancien député UMP de la 1ère circonscription de la Meuse (1 preuve)
- Philippe Plisson, ancien député SRC de la 11ème circonscription de la Gironde (1 preuve)
- Marie-Line Reynaud, ancienne députée SRC de la 2ème circonscription de Charente (1 preuve)
- Philippe Tourtelier, ancien député SRC de la 2ème circonscription d'Ille-et-Vilaine (1 preuve)
