COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES

Mercredi 7 décembre 2011

La séance est ouverte à onze heures.

(Présidence de M. Denis Jacquat, député)

La Commission des affaires sociales procède au dépouillement du vote sur la nomination de M. Jean Bassères, dont la nomination à la direction générale de Pôle Emploi est envisagée par le Président de la République.

Le tirage au sort a désigné Mme Edwige Antier et M. Georges Colombier comme scrutateurs.

Les résultats du vote sont les suivants :

Nombre de votants : 19

Bulletins blancs ou nuls : 10

Suffrages exprimés : 9

Favorable : 9

Défavorable : 0

La Commission donne donc un avis favorable à la nomination de M. Jean Bassères à la direction générale de Pôle Emploi.

La séance est levée à onze heures dix.