Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
Députés présents à la réunion du 16 novembre 2011 à 10h00 :
Non-Inscrits (Modem, Verts, divers) UMP et rattachés Nouveau Centre
Socialistes (PS, MRC, PRG et ratt.) PCF, PG et rattachés
- Sont intervenus :
- Yves Albarello, ancien député UMP de la 7ème circonscription de Seine-et-Marne (3 preuves)
- Alain Bocquet, ancien député GDR de la 20ème circonscription du Nord (3 preuves)
- Maxime Bono, ancien député SRC de la 1ère circonscription de Charente-Maritime (3 preuves)
- Patrice Calméjane, ancien député UMP de la 8ème circonscription de Seine-Saint-Denis (1 preuve)
- Jean-Paul Chanteguet, ancien député SRC de la 3ème circonscription de l'Indre (3 preuves)
- Jean-Yves Cousin, ancien député UMP de la 6ème circonscription du Calvados (1 preuve)
- Frédéric Cuvillier, ancien député SRC de la 5ème circonscription du Pas-de-Calais (3 preuves)
- Daniel Fidelin, ancien député UMP de la 9ème circonscription de Seine-Maritime (3 preuves)
- Hervé Gaymard, ancien député UMP de la 2ème circonscription de Savoie (1 preuve)
- Daniel Goldberg, ancien député SRC de la 3ème circonscription de Seine-Saint-Denis (3 preuves)
- Didier Gonzales, ancien député UMP de la 3ème circonscription du Val-de-Marne (3 preuves)
- Serge Grouard, ancien député UMP de la 2ème circonscription du Loiret (3 preuves)
- Pierre Lequiller, ancien député UMP de la 4ème circonscription des Yvelines (1 preuve)
- Martine Lignières-Cassou, ancienne députée SRC de la 1ère circonscription des Pyrénées-Atlantiques (3 preuves)
- Yanick Paternotte, ancien député UMP de la 9ème circonscription du Val-d'Oise (3 preuves)
- Daniel Paul, ancien député GDR de la 8ème circonscription de Seine-Maritime (3 preuves)
- Philippe Plisson, ancien député SRC de la 11ème circonscription de la Gironde (3 preuves)
- Marie-Line Reynaud, ancienne députée SRC de la 2ème circonscription de Charente (3 preuves)
- Odile Saugues, ancienne députée SRC de la 1ère circonscription du Puy-de-Dôme (3 preuves)
- Jean-Marie Sermier, ancien député UMP de la 3ème circonscription du Jura (3 preuves)
- Gérard Voisin, ancien député UMP de la 1ère circonscription de Saône-et-Loire (1 preuve)
- Assistaient à la séance :
- Christophe Bouillon, ancien député SRC de la 5ème circonscription de Seine-Maritime (2 preuves)
- Christophe Caresche, ancien député SRC de la 18ème circonscription de Paris (2 preuves)
- Stéphane Demilly, ancien député NC de la 5ème circonscription de la Somme (2 preuves)
- Jacques Desallangre, ancien député NI de la 4ème circonscription de l'Aisne (2 preuves)
- Paul Durieu, ancien député UMP de la 4ème circonscription du Vaucluse (2 preuves)
- Michel Havard, ancien député UMP de la 1ère circonscription du Rhône (2 preuves)
- Jean Lassalle, ancien député NI de la 4ème circonscription des Pyrénées-Atlantiques (2 preuves)
- Marie-Françoise Pérol-Dumont, ancienne députée SRC de la 3ème circonscription de la Haute-Vienne (2 preuves)
- Max Roustan, ancien député UMP de la 4ème circonscription du Gard (2 preuves)
- Martial Saddier, ancien député UMP de la 3ème circonscription de Haute-Savoie (2 preuves)
- Philippe Tourtelier, ancien député SRC de la 2ème circonscription d'Ille-et-Vilaine (2 preuves)
