Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
Députés présents à la réunion du 28 juin 2011 à 17h00 :
Non-Inscrits (Modem, Verts, divers) UMP et rattachés Nouveau Centre
Socialistes (PS, MRC, PRG et ratt.) PCF, PG et rattachés
- Sont intervenus :
- Jérôme Bignon, ancien député UMP de la 3ème circonscription de la Somme (3 preuves)
- Christophe Bouillon, ancien député SRC de la 5ème circonscription de Seine-Maritime (3 preuves)
- Françoise Branget, ancienne députée UMP de la 1ère circonscription du Doubs (3 preuves)
- Jean-Paul Chanteguet, ancien député SRC de la 3ème circonscription de l'Indre (3 preuves)
- Jean-Claude Flory, ancien député UMP de la 3ème circonscription de l'Ardèche (2 preuves)
- Daniel Goldberg, ancien député SRC de la 3ème circonscription de Seine-Saint-Denis (3 preuves)
- Didier Gonzales, ancien député UMP de la 3ème circonscription du Val-de-Marne (3 preuves)
- Philippe Meunier, ancien député UMP de la 13ème circonscription du Rhône (3 preuves)
- Yanick Paternotte, ancien député UMP de la 9ème circonscription du Val-d'Oise (3 preuves)
- Catherine Quéré, ancienne députée SRC de la 3ème circonscription de Charente-Maritime (3 preuves)
- Martial Saddier, ancien député UMP de la 3ème circonscription de Haute-Savoie (3 preuves)
- Assistaient à la séance :
- André Chassaigne, ancien député GDR de la 5ème circonscription du Puy-de-Dôme (2 preuves)
- Jean-Claude Fruteau, ancien député SRC de la 5ème circonscription de la Réunion (2 preuves)
- Geneviève Gaillard, ancienne députée SRC de la 1ère circonscription des Deux-Sèvres (2 preuves)
- Jacques Le Nay, ancien député UMP de la 6ème circonscription du Morbihan (2 preuves)
- Jean-Pierre Marcon, ancien député UMP de la 1ère circonscription de la Haute-Loire (2 preuves)
- Philippe Martin, ancien député SRC de la 1ère circonscription du Gers (2 preuves)
- Bertrand Pancher, ancien député UMP de la 1ère circonscription de la Meuse (2 preuves)
- Philippe Plisson, ancien député SRC de la 11ème circonscription de la Gironde (2 preuves)
- Marie-Line Reynaud, ancienne députée SRC de la 2ème circonscription de Charente (2 preuves)
