Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi Bioéthique

Mercredi 24 mai 2011

La séance est ouverte à quatorze heures trente.

(Présidence de M. Alain Claeys, président)

La Commission spéciale examine en deuxième lecture, en application de l'article 88 du Règlement, les amendements au projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la bioéthique (n° 3324) (M. Jean Leonetti, rapporteur).

Article 3

La Commission a adopté un amendement de coordination du rapporteur.

Elle se prononce ensuite sur les amendements déposés, qu'elle n'avait pas examinés lors de sa réunion du 11 mai 2010.

Le tableau ci-dessous récapitule ses décisions.

Amendement

Auteur

Groupe

Examen en Commission

1

Leonetti

UMP

Accepté

2

Leonetti

UMP

Accepté

3

Jeanneteau

UMP

Repoussé

4

Jeanneteau

UMP

Accepté

5

Vialatte

UMP

Accepté

6 rect.

Vialatte

UMP

Accepté

7

Jardé

NC

Repoussé

8

Jardé

NC

Repoussé

11

Jardé

NC

Repoussé

13

Le Fur

UMP

Repoussé

14

Gandolfi-Scheit

UMP

Repoussé

15 rect.

Vialatte

UMP

Accepté

18

Breton

UMP

Repoussé

19

Breton

UMP

Repoussé

22

Breton

UMP

Accepté

23

Breton

UMP

Repoussé

24

Breton

UMP

Repoussé

25

Breton

UMP

Repoussé

26

Orliac

SRC

Repoussé

28

Muselier

UMP

Repoussé

29

Muselier

UMP

Repoussé

30

Leonetti

UMP

Accepté

31

Leonetti

UMP

Retiré

32

Leonetti

UMP

Accepté

33

Leonetti

UMP

Accepté

38

Leonetti

UMP

Accepté

39

Decool

UMP

Repoussé

40

Decool

UMP

Repoussé

41

Decool

UMP

Accepté

42

Decool

UMP

Accepté

43

Decool

UMP

Accepté

44

Decool

UMP

Repoussé

45

Decool

UMP

Accepté

46

Decool

UMP

Repoussé

47

Decool

UMP

Repoussé

48

Decool

UMP

Repoussé

49

Decool

UMP

Repoussé

50

Decool

UMP

Repoussé

51

Decool

UMP

Repoussé

52

Decool

UMP

Repoussé

54

Breton

UMP

Accepté

59

Souchet

NI

Repoussé

60 rect.

Blisko

SRC

Repoussé

61

Karamanli

SRC

Repoussé

63

Le Déaut

SRC

Repoussé

65

Le Déaut

SRC

Repoussé

66

Claeys

SRC

Repoussé

69

Claeys

SRC

Repoussé

70

Claeys

SRC

Repoussé

77

Fraysse

GDR

Repoussé

78

Fraysse

GDR

Repoussé

80

Fraysse

GDR

Repoussé

81

Fraysse

GDR

Repoussé

82

Fraysse

GDR

Repoussé

83

Fraysse

GDR

Repoussé

84

Fraysse

GDR

Repoussé

85

Fraysse

GDR

Repoussé

86

Fraysse

GDR

Repoussé

88

Irles

UMP

Repoussé

89

Boyer

UMP

Repoussé

90

Boyer

UMP

Repoussé

91

Boyer

UMP

Repoussé

94

Fraysse

GDR

Repoussé

95

Fraysse

GDR

Repoussé

98

Fraysse

GDR

Repoussé

99

Fraysse

GDR

Repoussé

103

Lemorton

SRC

Repoussé

104

Blisko

SRC

Repoussé

105

Le Déaut

SRC

Accepté

106

Génisson

SRC

Repoussé

107

Genisson

SRC

Repoussé

108

Claeys

SRC

Repoussé

La séance est levée à quinze heures.