Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
Députés présents à la réunion du 4 mai 2011 à 16h15 :
Non-Inscrits (Modem, Verts, divers) UMP et rattachés Nouveau Centre
Socialistes (PS, MRC, PRG et ratt.) PCF, PG et rattachés
- Sont intervenus :
- Christophe Bouillon, ancien député SRC de la 5ème circonscription de Seine-Maritime (3 preuves)
- André Chassaigne, ancien député GDR de la 5ème circonscription du Puy-de-Dôme (3 preuves)
- Yves Cochet, ancien député GDR de la 11ème circonscription de Paris (3 preuves)
- Claude Darciaux, ancienne députée SRC de la 3ème circonscription de Côte-d'Or (3 preuves)
- Jean Dionis du Séjour, ancien député NC de la 1ère circonscription du Lot-et-Garonne (1 preuve)
- William Dumas, ancien député SRC de la 5ème circonscription du Gard (1 preuve)
- Geneviève Gaillard, ancienne députée SRC de la 1ère circonscription des Deux-Sèvres (3 preuves)
- Claude Gatignol, ancien député UMP de la 4ème circonscription de la Manche (1 preuve)
- Jean Gaubert, ancien député SRC de la 2ème circonscription des Côtes-d'Armor (1 preuve)
- Serge Grouard, ancien député UMP de la 2ème circonscription du Loiret (3 preuves)
- Annick Le Loch, ancienne députée SRC de la 7ème circonscription du Finistère (1 preuve)
- Jacques Le Nay, ancien député UMP de la 6ème circonscription du Morbihan (3 preuves)
- Jean-Louis Léonard, ancien député UMP de la 2ème circonscription de Charente-Maritime (1 preuve)
- Frédérique Massat, ancienne députée SRC de la 1ère circonscription d'Ariège (1 preuve)
- Jean-Pierre Nicolas, ancien député UMP de la 2ème circonscription de l'Eure (1 preuve)
- Bertrand Pancher, ancien député UMP de la 1ère circonscription de la Meuse (3 preuves)
- Yanick Paternotte, ancien député UMP de la 9ème circonscription du Val-d'Oise (3 preuves)
- Daniel Paul, ancien député GDR de la 8ème circonscription de Seine-Maritime (1 preuve)
- Germinal Peiro, ancien député SRC de la 4ème circonscription de la Dordogne (1 preuve)
- Philippe Plisson, ancien député SRC de la 11ème circonscription de la Gironde (3 preuves)
- Serge Poignant, ancien député UMP de la 10ème circonscription de Loire-Atlantique (1 preuve)
- Catherine Quéré, ancienne députée SRC de la 3ème circonscription de Charente-Maritime (3 preuves)
- Lionel Tardy, ancien député UMP de la 2ème circonscription de Haute-Savoie (1 preuve)
- Assistaient à la séance :
- Philippe Boënnec, ancien député UMP de la 9ème circonscription de Loire-Atlantique (2 preuves)
- Maxime Bono, ancien député SRC de la 1ère circonscription de Charente-Maritime (2 preuves)
- Christophe Caresche, ancien député SRC de la 18ème circonscription de Paris (2 preuves)
- Lucien Degauchy, ancien député UMP de la 5ème circonscription de l'Oise (2 preuves)
- Olivier Dosne, ancien député UMP de la 7ème circonscription du Val-de-Marne (2 preuves)
- Paul Durieu, ancien député UMP de la 4ème circonscription du Vaucluse (2 preuves)
- Alain Gest, ancien député UMP de la 6ème circonscription de la Somme (2 preuves)
- Daniel Goldberg, ancien député SRC de la 3ème circonscription de Seine-Saint-Denis (2 preuves)
- Didier Gonzales, ancien député UMP de la 3ème circonscription du Val-de-Marne (2 preuves)
- Michel Havard, ancien député UMP de la 1ère circonscription du Rhône (2 preuves)
- Jacques Kossowski, ancien député UMP de la 3ème circonscription des Hauts-de-Seine (2 preuves)
- Gérard Menuel, ancien député UMP de la 3ème circonscription de l'Aube (2 preuves)
- Marie-Line Reynaud, ancienne députée SRC de la 2ème circonscription de Charente (2 preuves)
