Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
Députés présents à la réunion du 16 mars 2011 à 15h45 :
Non-Inscrits (Modem, Verts, divers) UMP et rattachés Nouveau Centre
Socialistes (PS, MRC, PRG et ratt.) PCF, PG et rattachés
- Sont intervenus :
- Jean-Marc Ayrault, ancien député SRC de la 3ème circonscription de Loire-Atlantique (3 preuves)
- Christian Bataille, ancien député SRC de la 22ème circonscription du Nord (3 preuves)
- Claude Birraux, ancien député UMP de la 4ème circonscription de Haute-Savoie (3 preuves)
- Jean-Pierre Brard, ancien député GDR de la 7ème circonscription de Seine-Saint-Denis (3 preuves)
- François Brottes, ancien député SRC de la 5ème circonscription de l'Isère (1 preuve)
- André Chassaigne, ancien député GDR de la 5ème circonscription du Puy-de-Dôme (3 preuves)
- Yves Cochet, ancien député GDR de la 11ème circonscription de Paris (3 preuves)
- Jean Dionis du Séjour, ancien député NC de la 1ère circonscription du Lot-et-Garonne (1 preuve)
- Jean-Pierre Door, ancien député UMP de la 4ème circonscription du Loiret (3 preuves)
- Philippe Folliot, ancien député NC de la 3ème circonscription du Tarn (3 preuves)
- Claude Gatignol, ancien député UMP de la 4ème circonscription de la Manche (1 preuve)
- Serge Grouard, ancien député UMP de la 2ème circonscription du Loiret (3 preuves)
- Jean-Yves Le Bouillonnec, ancien député SRC de la 11ème circonscription du Val-de-Marne (1 preuve)
- Jean-Claude Lenoir, ancien député UMP de la 2ème circonscription de l'Orne (1 preuve)
- Bernard Lesterlin, ancien député SRC de la 2ème circonscription de l'Allier (3 preuves)
- Frédérique Massat, ancienne députée SRC de la 1ère circonscription d'Ariège (1 preuve)
- Jacques Myard, ancien député UMP de la 5ème circonscription des Yvelines (3 preuves)
- Jean-Pierre Nicolas, ancien député UMP de la 2ème circonscription de l'Eure (1 preuve)
- Daniel Paul, ancien député GDR de la 8ème circonscription de Seine-Maritime (1 preuve)
- Serge Poignant, ancien député UMP de la 10ème circonscription de Loire-Atlantique (1 preuve)
- François Pupponi, ancien député SRC de la 8ème circonscription du Val-d'Oise (1 preuve)
- Assistaient à la séance :
- Gérard Bapt, ancien député SRC de la 2ème circonscription de la Haute-Garonne (2 preuves)
- Jérôme Bignon, ancien député UMP de la 3ème circonscription de la Somme (2 preuves)
- Philippe Boënnec, ancien député UMP de la 9ème circonscription de Loire-Atlantique (2 preuves)
- Monique Boulestin, ancienne députée SRC de la 1ère circonscription de la Haute-Vienne (2 preuves)
- Françoise Branget, ancienne députée UMP de la 1ère circonscription du Doubs (2 preuves)
- Claude Darciaux, ancienne députée SRC de la 3ème circonscription de Côte-d'Or (2 preuves)
- Lucien Degauchy, ancien député UMP de la 5ème circonscription de l'Oise (2 preuves)
- Stéphane Demilly, ancien député NC de la 5ème circonscription de la Somme (2 preuves)
- Michel Destot, ancien député SRC de la 3ème circonscription de l'Isère (2 preuves)
- René Dosière, ancien député SRC de la 1ère circonscription de l'Aisne (2 preuves)
- Olivier Dosne, ancien député UMP de la 7ème circonscription du Val-de-Marne (2 preuves)
- Raymond Durand, ancien député NC de la 11ème circonscription du Rhône (2 preuves)
- Paul Durieu, ancien député UMP de la 4ème circonscription du Vaucluse (2 preuves)
- Aurélie Filippetti, ancienne députée SRC de la 8ème circonscription de la Moselle (2 preuves)
- Daniel Goldberg, ancien député SRC de la 3ème circonscription de Seine-Saint-Denis (2 preuves)
- François-Michel Gonnot, ancien député UMP de la 6ème circonscription de l'Oise (2 preuves)
- Didier Gonzales, ancien député UMP de la 3ème circonscription du Val-de-Marne (2 preuves)
- Marc Goua, ancien député SRC de la 2ème circonscription du Maine-et-Loire (2 preuves)
- Maxime Gremetz, ancien député NI de la 1ère circonscription de la Somme (2 preuves)
- Fabienne Labrette-Ménager, ancienne députée UMP de la 1ère circonscription de la Sarthe (2 preuves)
- Pierre Lang, ancien député UMP de la 6ème circonscription de la Moselle (2 preuves)
- Bruno Le Roux, ancien député SRC de la 1ère circonscription de Seine-Saint-Denis (2 preuves)
- Hervé Mariton, ancien député UMP de la 3ème circonscription de la Drôme (2 preuves)
- Odile Saugues, ancienne députée SRC de la 1ère circonscription du Puy-de-Dôme (2 preuves)
- Philippe Tourtelier, ancien député SRC de la 2ème circonscription d'Ille-et-Vilaine (2 preuves)
- Yves Vandewalle, ancien député UMP de la 2ème circonscription des Yvelines (2 preuves)
- Michel Vauzelle, ancien député SRC de la 16ème circonscription des Bouches-du-Rhône (2 preuves)
- Jean-Sébastien Vialatte, ancien député UMP de la 7ème circonscription du Var (2 preuves)
