Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
Députés présents à la réunion du 23 novembre 2010 à 17h00 :
Non-Inscrits (Modem, Verts, divers) UMP et rattachés Nouveau Centre
Socialistes (PS, MRC, PRG et ratt.) PCF, PG et rattachés
- Sont intervenus :
- Yves Albarello, ancien député UMP de la 7ème circonscription de Seine-et-Marne (3 preuves)
- Christophe Bouillon, ancien député SRC de la 5ème circonscription de Seine-Maritime (3 preuves)
- Françoise Branget, ancienne députée UMP de la 1ère circonscription du Doubs (3 preuves)
- Jean-Paul Chanteguet, ancien député SRC de la 3ème circonscription de l'Indre (3 preuves)
- André Chassaigne, ancien député GDR de la 5ème circonscription du Puy-de-Dôme (3 preuves)
- Frédéric Cuvillier, ancien député SRC de la 5ème circonscription du Pas-de-Calais (3 preuves)
- Stéphane Demilly, ancien député NC de la 5ème circonscription de la Somme (3 preuves)
- Albert Facon, ancien député SRC de la 14ème circonscription du Pas-de-Calais (3 preuves)
- Daniel Fidelin, ancien député UMP de la 9ème circonscription de Seine-Maritime (3 preuves)
- Joël Giraud, ancien député SRC de la 2ème circonscription des Hautes-Alpes (3 preuves)
- François-Michel Gonnot, ancien député UMP de la 6ème circonscription de l'Oise (3 preuves)
- Didier Gonzales, ancien député UMP de la 3ème circonscription du Val-de-Marne (3 preuves)
- Serge Grouard, ancien député UMP de la 2ème circonscription du Loiret (3 preuves)
- Michel Havard, ancien député UMP de la 1ère circonscription du Rhône (3 preuves)
- Antoine Herth, ancien député UMP de la 5ème circonscription du Bas-Rhin (3 preuves)
- Fabienne Labrette-Ménager, ancienne députée UMP de la 1ère circonscription de la Sarthe (3 preuves)
- Bertrand Pancher, ancien député UMP de la 1ère circonscription de la Meuse (3 preuves)
- Yanick Paternotte, ancien député UMP de la 9ème circonscription du Val-d'Oise (3 preuves)
- Daniel Paul, ancien député GDR de la 8ème circonscription de Seine-Maritime (3 preuves)
- Francis Saint-Léger, ancien député UMP de la 1ère circonscription de la Lozère (3 preuves)
- Jean-Marie Sermier, ancien député UMP de la 3ème circonscription du Jura (3 preuves)
- Assistaient à la séance :
- Jérôme Bignon, ancien député UMP de la 3ème circonscription de la Somme (2 preuves)
- Christophe Caresche, ancien député SRC de la 18ème circonscription de Paris (2 preuves)
- Odette Duriez, ancienne députée SRC de la 11ème circonscription du Pas-de-Calais (2 preuves)
- Jean-Claude Flory, ancien député UMP de la 3ème circonscription de l'Ardèche (2 preuves)
- Jean-Claude Fruteau, ancien député SRC de la 5ème circonscription de la Réunion (2 preuves)
- Jean Grellier, ancien député SRC de la 4ème circonscription des Deux-Sèvres (2 preuves)
- Jean-Marc Lefranc, ancien député UMP de la 5ème circonscription du Calvados (2 preuves)
- Annick Lepetit, ancienne députée SRC de la 17ème circonscription de Paris (2 preuves)
- Gérard Lorgeoux, ancien député UMP de la 3ème circonscription du Morbihan (2 preuves)
- Jean Mallot, ancien député SRC de la 3ème circonscription de l'Allier (2 preuves)
- Christine Marin, ancienne députée UMP de la 23ème circonscription du Nord (2 preuves)
- Philippe Meunier, ancien député UMP de la 13ème circonscription du Rhône (2 preuves)
- Philippe Plisson, ancien député SRC de la 11ème circonscription de la Gironde (2 preuves)
- Catherine Quéré, ancienne députée SRC de la 3ème circonscription de Charente-Maritime (2 preuves)
- Marie-Line Reynaud, ancienne députée SRC de la 2ème circonscription de Charente (2 preuves)
- Martial Saddier, ancien député UMP de la 3ème circonscription de Haute-Savoie (2 preuves)
